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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL
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CALUMET
Marque expirée - Marque en non vigueur

CALUMET
ST MICHEL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1491012
Date de dépôt :
28/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/2018

Présentation de la marque CALUMET

Déposée le 28 septembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALUMET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL domicilié(e) 2 boulevard de l'industrie, Zone Industrielle,41700 CONTRES (dossier no 2371331) - 41700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 659 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2371331) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CALUMET est expirée depuis le 28 septembre 2018.

ST MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : MICHEL , GALETTES CAMPAGNE ST MICHEL , CIGARETTE DENTELLE ST. MICHEL , A LA CLOCHE LORRAINE MADELEINES DE COMMERCY , 12 SOUBRETTE , LE PETIT BEURRE SAINT MICHEL , GALETTES CAMPAGNARDES ST MICHEL , GALETTES MEDITERRANEENNES ST MICHEL , LES SABLÉS CAMPAGNE ST MICHEL


ST MICHEL Société par actions simplifiée - 2 boulevard de l'industrie, Zone Industrielle,41700 CONTRES (dossier no 2371331) - 41700 - France - SIREN 323659482


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2371331) - 92593 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Renouvellement sans limitation n°2125763 - Publication au BOPI 1998-43

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2008 n°2371331 - Publication au BOPI 2008-04-24

Inscription le 14 janvier 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°468470 - Publication au BOPI 2008-01-14

Inscription le 14 janvier 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°468469 - Publication au BOPI 2008-01-14

Inscription le 18 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262249 - Publication au BOPI 1998-09-18

Inscription le 18 septembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°262250 - Publication au BOPI 1998-09-18

Inscription le 14 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468468 - Publication au BOPI 2008-01-14

Inscription le 15 mars 1993 - Transmission de propriété n°156092 - Publication au BOPI 1993-03-15

Inscription le 18 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504340 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.